Déposée le 3 avril 1986 par TELEMATICS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMARTNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TELEMATICS INTERNATIONAL,, domicilié(e) 1201, Cypress Creek Road, Fort Lauderdale Floride 33309 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065936) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2065936) - France.
La marque SMARTNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TELEMATICS INTERNATIONAL - 1201, Cypress Creek Road, Fort Lauderdale Floride 33309 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2065936) - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2065936) - France
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1996 n°2065936 - Publication au BOPI 1996-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 2 juin 1997 - Changement de dénomination n°237904 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 14 mars 1996 - Transmission de propriété n°198956 - Publication au BOPI 1996-03-14
Convertisseurs de protocole et émulateurs de terminaux.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SMARTNET"